STOP OU ENCORE ?

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STOP OU ENCORE ?


En ce jour férié, du 15 août, en pleine période de vacances, c'est peut-être le bon jour pour une pause afin de faire le point (à la ligne).

Plusieurs mois de travail, une centaine d'articles plus les brouillons en attentes, ce qui représente des centaines d'heures de travail.
Je voulais juste transmettre le peu de savoir que j'avais, j'étais sûrement bien prétentieux car au vu des visites, cela n'intéresse pas grand monde.

Une question, vient donc logiquement : Cela vaut-il la peine de continuer ?

Pourriez-vous exprimer votre opinion dans les commentaires, dois-je continuer ou pas ?


À bientôt (PEUT-ÊTRE), et portez-vous bien !

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lundi 4 août 2014

L'impôt

Page en cours de création merci de votre compréhension et votre indulgence

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A


Abeillage. L’abeillage est un impôt seigneurial en nature conférant au seigneur féodal une certaine portion du miel issu des ruches de ses vassaux. Ce droit lui donnait aussi la propriété des abeilles éparses et non poursuivies.

Afforage. Droit du seigneur à se faire remettre une certaine quantité de vin ou de bière lors de la mise en perce d’un tonneau (perçage du trou destiné au tirage de la boisson).

Affranchir :
- rendre libre, déclarer libre un esclave ;
- libérer des servitudes, exempter des charges ;
- supprimer le paiement des taxes et impôts.

Agrière, agrier, agéier. Redevance agricole sur la récolte payable en nature au seigneur des lieux.

Alleu ou Franc-alleu. Du francique alôd, héritage libre de tous devoirs féodaux, y compris de droits de mutation appelés lods. Un alleu est une terre possédée en propriété complète, opposé aux fiefs ou aux censives impliquant une redevance seigneuriale. Il s’agit donc d’une terre ne dépendant d’aucune seigneurie foncière.
Selon la loi salique (72ème titre), le mot alleu exprime les fonds héréditaires par opposition aux acquêts. Sous les Carolingiens, l'alleutier doit la dîme à l’Église et l’aide militaire au souverain si celui-ci est attaqué, car seul le roi se déclare seigneur de tous les alleux.
À la suite du délitement de l’ordre carolingien en raison du développement de la féodalité à partir du Xe siècle, l’alleu désigne un bien possédé en pleine propriété, sans seigneur et le plus souvent hérité :
- l’alleu noble, par opposition au fief, ne comporte ni hommage ni services nobles, une terre est alors soit un alleu, soit un fief.
- l’alleu paysan, par opposition à la censive, est une terre indépendante de tout seigneur foncier, qui n’entraîne ni redevance, ni service, ni droit.
Les alleux sont définis comme un domaine en pleine propriété, libre de toute redevance, le plus souvent hérité. Il existe des alleux ecclésiastiques (l’église fait sortir de la hiérarchie féodale des terres) et des alleux laïcs.
Alleux simple : propriété privée indépendante (sans pouvoir politique).
Alleux justicier : droit de justice sur les populations (ne dépend pas de la féodalité mais du roi).
Alleux militaire ou souverain : principauté indépendante (titulaire indépendant de la féodalité et du roi).
Les Alleux deviennent des placements fonciers (église et riches bourgeois).
Sous la pression guerrière des féodaux, les alleux ont eu tendance à être transformés en fiefs. Après avoir poussé un propriétaire à déguerpir son alleu (c’est-à-dire à l’abandonner), le seigneur qui le saisit le lui rend en fief de repris. L’ancien propriétaire lui doit alors des services mais jouit de sa protection.
L’alleu a été surtout répandu dans le Midi.

Alleutier. Propriétaire d’un alleu ou Franc-alleu.


B


Banal. Se disait au Moyen Âge des choses appartenant à un seigneur banneret, et dont les paysans se servaient en échange d’une redevance (banalité).

Banalité. Impôt perçu sous diverses formes par le seigneur banneret pour l'usage de bien seigneurial comme un four, un moulin, ou un pressoir se trouvant sur ses terres.

Bastide. Le terme bastide correspond à un type de ville, créées au Moyen Âge, dans l’objectif de constituer de nouveaux foyers de populations. Les bastides, nombreuses dans le Sud-Ouest de la France, étaient souvent fondées sur l'initiative seigneuriale, royale ou ecclésiastique (parfois conjointement). Des privilèges fiscaux furent généralement octroyés aux personnes qui acceptaient de peupler les bastides nouvellement construites.


C


Cens :
- seuil d'imposition (quotité d'imposition) qui conditionne le droit de vote et l'éligibilité des citoyens, dans le cadre du suffrage censitaire ;
- le chef cens ou chevage, impôt personnel dû par les serfs à leur seigneur ; d'un montant modéré, il était surtout destiné à affirmer la condition servile de la personne qui y était soumise ; il a disparu avec le servage à la fin du Moyen Âge ;
- le cens, une redevance foncière due au seigneur qui possède des titres sur la terre ;
- le cens et la censive sont deux termes liés à la structure économique de systèmes politiques féodaux ; la censive peut être soit le fonds (posséder/ acheter une censive), soit la redevance (payer la censive), synonyme de cens applicable à la terre, soit la façon de posséder le fonds (fonds tenu en censive et non en fief ou en franc-alleu).

Censitaire. Voir cens.

Censive. Voir cens.

Champart. Droit qu'avaient certains seigneurs de fiefs de lever, à leur profit, une certaine quantité de gerbes dans leurs censives. Le champart était d'environ une gerbe sur huit.

Champarter. Exercer le droit de champart.

Champartier. Celui qui levait le champart ou qui en avait le droit. Inversement désigne aussi celui qui doit verser le champart.

Champartesse. Grange pour mettre le champart.

Champarteur. Celui qui levait le champart au nom du seigneur.

Chef cens. Voir cens.

Chevage. Redevance annuelle fixe, due par les serfs.

Corvée :
- impôt sous forme de travail et service qui était dû par le paysan à son seigneur ;
- prestation en nature ou travail exigible des habitants d’une commune pour l’entretien des chemins vicinaux.


D


Dîme, dime. À l'origine don versé à l'Église correspondant au dixième de la récolte ou production, qui est devenu un impôt versé au clergé puis à la noblesse, dont le taux varie au cours des siècles.

Droits d’étole. Revenus qui, au Moyen Âge, étaient attribués particulièrement au bas clergé et que l'on considérait comme des dons volontaires pour ne pas violer le principe de la gratuité des fonctions ecclésiastiques.


E



F


Feu. Ensemble des personnes vivant dans un même "foyer", qui constituait avant 1789 l’unité de base pour la répartition de l’impôt.

Fief. Système suivant lequel un ensemble des personnes vivant le principe de donner un bien foncier en échange de services, notamment militaires, remonte à l’Antiquité Tardive. À l’époque carolingienne, cette terre s’appelle bénéfice. Au milieu du Moyen Âge, il est nommé fief dans les sources. Le mot fief a donné ensuite l’adjectif féodal.
Le fief peut être de plusieurs natures. Le plus souvent, c’est une terre avec les revenus qui y sont attachés. Entre le XIe et le XIIIe siècle, l’argent est rare et circule encore difficilement. Le seigneur remet donc une terre à son vassal, avec ses paysans.
Le fief est plus rarement une fonction, un droit de ban, des péages, des dîmes (impôt ecclésiastique). À la fin du Moyen Âge, le fief est de plus en plus une rente. Le fief peut également être une fonction politique ou militaire.
Le fief entre progressivement dans l’héritage des vassaux. Au début, le fief était accordé par le seigneur à son vassal à titre viager. Le seigneur organisait donc une nouvelle cérémonie d’hommage pour l’héritier. Mais de plus en plus, le fief devient transmissible, moyennant une somme d’argent (droit de relief). Peu à peu, le but de l’hommage n’est plus le service et les devoirs réciproques mais bien le fief. Les vassaux multiplient donc les hommages pour accumuler les fiefs. Le problème vient quand deux seigneurs ayant un vassal en commun entrent en guerre. On pensa d’abord à la solution de la réserve de fidélité puis à l’hommage lige (ou hommage préférentiel). En cas d’hommages liges multiples, alors le plus ancien prime.
La propriété éminente et propriété utile, c’est la conception féodale de la propriété immobilière. Ainsi on parle de propriété éminente pour le seigneur suzerain qui est directement le propriétaire des terres concédées au vassal (qu’il soit seigneur ou roturier). Et on parle de propriété utile pour le vassal, c’est-à-dire le droit d’exploiter le fief pour son propre compte. Si un seigneur possède directement des terres et qu’il les exploite pour son propre compte ou par un tenancier (ou vassal) celui-ci n’est pas lui-même vassal d’un autre. En général, le suzerain (ou seigneur concédant) n’aliénait qu’une partie de son domaine et exerçait la propriété utile d’une autre partie du domaine. Ainsi les rois francs exerçaient la propriété utile sur les terres parisiennes, mais n’exerçaient qu’une propriété éminente pour les autres domaines. Cette conception est proche du démembrement de la propriété plus moderne qu’est l’usufruit. L’usufruitier pourrait être ainsi assimilé au tenancier, et la nue-propriétaire au concédant.
Ainsi, l’hommage rendu ne suffit pas pour déterminer si un seigneur ou un roturier est le vassal d’un autre. Il faut savoir s’il possède ou non la propriété éminente de son fief. Si la réponse est positive et bien que rendant l’hommage, il ne peut pas être qualifié de vassal, et le seigneur à qui il rend l’hommage n’a aucun droit sur les terres de celui-ci.

Fisc.
- Dans la Rome antique, le fisc est le trésor personnel des empereurs.
- Au Moyen Âge, le fisc correspond au domaine du roi.

Franc-alleu. Alleu affranchi de toute servitude.

Franc-bourgeois. Au Moyen Âge, celui qui dépendant d’un seigneur ne participait pas aux charges municipales.

Franc-fief :
- fief dont le détenteur n’était soumis qu’à des services réduits ;
- taxe due par un roturier acquérant un fief noble.


G


Gabelle. Impôt sur le sel, denrée importante au Moyen Âge car il sert à la conservation des aliments.


H



I



J



K



L



M


Payer en monnaie de singe. De nos jours, se moquer de quelqu’un au lieu de lui payer ce qu’on lui doit. Selon les livres des métiers du XIIe siècle, Saint-Louis aurait accordé aux montreurs de singes le droit de payer en grimaces ou en tours de passe-passe le péage du Petit-Pont qui relie l’île Notre-Dame au quartier Saint-Jacques à Paris.


N



O



P


Prévôt. Le terme prévôt vient du latin præpositus, préposé. Au Moyen Âge, le prévôt est un agent du seigneur ou du roi chargé de rendre la justice et d’administrer le domaine qui lui est confié.
- À partir du XIe siècle, les Capétiens retirent l’administration du domaine royal aux nobles pour la confier à des prévôts, généralement des roturiers aisés, qui possèdent le droit de percevoir les revenus du roi dans leur conscription ou prévôté. Cette pratique, bénéfique pour les finances royales, entraîne rapidement de graves abus et, dès la fin du XIIe siècle, le prévôt est contrôlé par un bailli dit “itinérant”, puis, au XIIIe siècle, par un bailli et un sénéchal à poste fixe. Le prévôt était au Moyen Âge l’intendant d’un domaine seigneurial et avait pour rôle d’administrer, de juger et de percevoir les taxes. Il était subordonné au bailli. Il était en outre chargé de gérer les biens et les revenus pour le compte d’un maître, d’un seigneur laïc, ou d’un ecclésiastique. Le prévôt encaisse les revenus et entretient les bâtiments, châteaux et hôtels royaux. Le prévôt est donc devenu progressivement le représentant du roi et de son pouvoir dans une fraction du domaine. L’ensemble des droits et revenus qu’il prélevait constituait la prévôté. Au XIVe siècle, les prévôts virent leur pouvoir judiciaire s’étendre pour représenter la juridiction de première instance, d’un point de vue civil comme pénal. Lorsque le roi concédait à une ville une charte de franchises ou de commune, il concédait également la prévôté, c’est-à-dire tous les revenus afférents à celui-ci, moyennant le versement d’une somme fixe. Les abus et plaintes des sujets se sont concentrées sur cet office, au point que la mise en garde des prévôtés devint une des revendications majeures de l’opinion. Les prévôts de petite naissance sont mal vus par le peuple.
Les prévôts achètent une charge, c’est le système de l’affermage, l’État abandonne au prévôt la perception des divers impôts en vigueur dans le royaume, moyennant une somme d’argent. Mais ce système pose problème car de ce fait, ils sont difficiles à contrôler et à surveiller. Les prévôts en profitent pour ne plus respecter leurs obligations et font ce qu’ils veulent.
Concernant les finances, les prévôts se chargent de récolter les rentes, à savoir le cens, le champart qui est prélevé sur les récoltes plus les redevances telles que les revenus des péages (prélevés au niveau des ponts par exemple) ainsi les tonlieux sur les marchandises.
- Les prévôts royaux exercent la fonction la plus basse dans la hiérarchie des juges royaux. Cependant, les juges “subalternes” ont eu différentes désignations selon la région où ils exerçaient leur fonction. En Normandie et en Bourgogne, on les appelait des châtelains, dans le Sud, des viguiers. Sa juridiction s’étend au domaine royal. - Le prévôt seigneurial exerce la même fonction que le prévôt royal mais sa juridiction s’étend aux terres seigneuriales, dépendantes du royaume de France.


Q



R



S


Serf. Sujet non libre de statut héréditaire, soumit à la dépendance du seigneur, frappé d’incapacités, d’obligations et de redevances.

Surcens, sorcens. Rente seigneuriale dont un héritage était chargé par-dessus le cens.


T


Taille. Impôt direct payé par les roturiers.

Tasche, tachi, take, taschi, tasque. Impôt payé en fournissant du travail (la corvée).

Taschete. Petit impôt.

Terrage. Droit qui permet à un seigneur de prendre une partie de la production agricole.


U



V



W



X



Y



Z




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